Termes et conditions d’utilisation

1. Termes d’utilisation

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2. Conditions d’utilisation

Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents sur le site motofalardeau.com pour usage personnel et non commercial et seulement de façon transitoire. Il s’agit de la concession d’une licence, non d’un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas:

– Modifier ou copier les documents;
– Utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute exposition publique;
– Supprimer les droits d’auteur ou toute autre marque de propriété du matériel ou

– Transférer le matériel à une autre personne ou sur un autre serveur.

Cette licence prend fin automatiquement si vous violez l’une de ces restrictions et pourra être dénoncé par Moto Falardeau Inc. en tout temps. Lors de la résiliation, vous devrez détruire tout matériel téléchargé en votre possession que ce soit en format électronique ou imprimé.

3. Limitations

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4. Révisions et erratum

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5. Liens

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6. Modifications des conditions d’utilisation

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7. Droit applicable

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